Droit judiciaire 2020
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Droit judiciaire 2020

Block, Guy - Kohl, Alphonse
Droit judiciaire Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.Il contient le Code judiciaire - avec une référence aux arrêts de la... lire la suite
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Droit judiciaire

Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.

Il contient le Code judiciaire - avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle - ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. Une avant-dernière partie regroupe certaines dispositions intéressant la procédure civile mais contenues dans des textes particuliers (lois, décrets, arrêtés royaux, etc.) dont l'objet essentiel est étranger au droit judiciaire. Enfin, une dernière partie est consacrée aux mesures prises dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19.

Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu'aux juristes confrontés aux procédures civiles.

9782807923645
100000 Produits

Auteur : Block, Guy
Kohl, Alphonse

Date de parution : 30/09/2020

Éditeur : Larcier Intersentia

Collection : Codes essentiels

Classification : Droit