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Code de l'éducation
Code de la recherche
Le Code de l'éducation Dalloz comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration de l'éducation (répartition des compétences entre les collectivités territoriales, inspection...), l'organisation des enseignements scolaires, les établissements d'enseignement scolaire, la vie scolaire, l'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche, les établissements d'enseignement supérieur, la vie universitaire et les personnels de l'éducation.
Un appendice réunit le code de la recherche (avec la codification de la partie réglementaire en vigueur depuis le 1er janvier 2024) et les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement.
L'ensemble est enrichi d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et de nombreux commentaires.
Auteur :
Debène, Marc (1946-....)
Gaudemont, Christelle de
Marillia, Françoise (1956-....)
Date de parution : 22/08/2024
Éditeur : Dalloz
Collection : Codes Dalloz
Classification : Droit
(France Métropolitaine)
07400 Le Teil (Ardèche)
Carte bancaire
06 70 63 29 00
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