La notion de sujet de droit

La notion de sujet de droit

Depuis quelques années, il n'est bruit que d'attribution de la personnalité juridique à de nouvelles entités aussi diverses que surprenantes.

Ces tentatives suscitent autant de réactions d'effroi que d'enthousiasme chez des auteurs ignorant ou faisant semblant d'ignorer que pratiquement tout avait déjà été dit sur cette question qui fâche par René Demogue dans un article publié en 1909.

La fulgurance de ses anticipations sur les droits des générations futures ou la personnalité juridique des animaux, la limpidité de sa présentation des avantages d'une conception technique de la personnalité juridique et les potentialités de sa distinction entre sujets de jouissance et sujets de disposition invitent à redécouvrir d'urgence René Demogue et son article pionnier.