Droit de la peine

Droit de la peine

4^e édition - À jour au 21 juillet 2023

Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique.

Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines.

Au contraire, ce manuel tente de voir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal, du Code de procédure pénale ou du plus récent Code pénitentiaire, lui est propre : le droit de la peine.

La première édition de cet ouvrage a reçu le prix du Livre juridique 2011 décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes.

Vous trouverez dans ce manuel toutes les réponses à vos questions sur :

• L'autonomie du droit de la peine
  L'objet du droit de la peine • Les principes directeurs • Les objectifs
• Le prononcé de la peine
  La détermination de la peine • Les modalités d'exécution
• L'exécution de la peine
  La mise à exécution • Les obstacles
• L'aménagement de la peine
  Le temps de l'aménagement • Les mesures d'aménagement • Les procédures d'aménagement
• L'après-peine
  L'oubli du passé pénal • La résurgence du passé pénal