Procédure civile luxembourgeoise : approche comparative

Procédure civile luxembourgeoise

Dans sa seconde édition, l'ouvrage propose une analyse synthétique de la procédure civile luxembourgeoise avec des comparaisons ponctuelles avec le droit français et le droit belge. Cette approche comparatiste permet de mieux saisir les spécificités de la procédure civile luxembourgeoise en mesurant son autonomie ainsi que sa relative dépendance à l'égard des droits voisins et en particulier du droit français. Le droit judiciaire luxembourgeois s'est, par la force des choses, autonomisé du droit français qui est en réforme permanente tandis que des pans importants du code napoléonien de 1806 demeurent en vigueur dans notre code de procédure civile nouveau depuis 1998. Le terme « nouveau » mérite un regain d'intérêt avec la loi du 15 juillet 2021 ayant pour objet le renforcement de l'efficacité de la justice civile et commerciale qui a été intégrée à la présente édition.

L'ouvrage s'ouvre sur une partie préliminaire « Éviter, anticiper et préparer le procès » et s'articule ensuite en quatre parties :

• engager le procès,
• riposter au procès,
• vivre le procès,
• terminer le procès.

La conclusion « contester le procès » apporte une touche finale à cette nouvelle édition.

Ce découpage simple a pour objectif de présenter les fondements, les principes ainsi que les règles principales qui irriguent la procédure civile luxembourgeoise prise dans son contexte géographique et européen. Les développements sont complétés sur ce point par les Règles modèles européennes de procédure civile adoptées en 2020 sous l'égide de l'ELI et de l'Unidroit.