Droit pénal
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Droit pénal

Cartier, Marie-Elisabeth (1939-....) - Confino, Geneviève
Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, matière obligatoire en 1re et 2e années de Deug, ainsi qu'à divers concours ou examens, notamment au concours d'entrée à l'Ecole Nationale de la ... lire la suite
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Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, matière obligatoire en 1re et 2e années de Deug, ainsi qu'à divers concours ou examens, notamment au concours d'entrée à l'Ecole Nationale de la Magistrature (E.N.M.) et à l'examen d'entrée au Centre Régional de Formation pour les Avocats (C.R.F.P.A.).

Le droit pénal a beaucoup évolué ces dernières années sachant qu'un nouveau Code pénal est entré en vigueur le 1er mars 1994.

Pour sa 5e édition, l'ouvrage a été intégralement remis à jour pour prendre en compte non plus seulement le nouveau Code mais aussi la jurisprudence de la chambre criminelle et les modifications législatives postérieures. La place en droit pénal des normes juridiques autres que législatives n'a cependant pas été méconnue et ont été évoqués, outre les textes internationaux les plus importants, la jurisprudence du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'homme.

9782707611741
100000 Produits

Auteur : Cartier, Marie-Elisabeth (1939-....)
Confino, Geneviève

Date de parution : 12/12/2001

Éditeur : Montchrestien

Collection : Exercices pratiques

Classification : Droit