Traité de droit civil du numérique. Vol. 1. Droit des biens

Traité de droit civil du numérique

Le présent ouvrage traite du droit civil du numérique sous l'angle classique de la division opposant le droit des biens (Tome 1) au droit des obligations (Tome 2). Il permet ainsi d'aborder l'ensemble des problématiques civilistes qui se posent aux différents acteurs économiques confrontés aux technologies de l'information, qu'elles soient relatives à la propriété (des logiciels, des bases de données, des noms de domaine), aux contrats (informatiques, télématiques ou portant sur un produit multimédia), ou à la responsabilité encourue par les opérateurs, soit à raison de leur activité (responsables de traitements de données à caractère personnel, prestataires intermédiaires de la « société de l'information ») : soit à raison du contenu des fichiers communiqués (atteintes aux personnes, atteintes aux biens).

Combinant une approche à la fois théorique (mise en perspective historique, richesse de l'appareil scientifique, analyse approfondie des textes communautaires et français) et pratique (près de 3.000 références de jurisprudence citées, éclairages de droit comparé), le présent traité se propose d'ordonner pour la première fois une matière complexe, se situant au carrefour du code civil et de textes spéciaux, issus de directives et de règlements communautaires, ainsi que d'une jurisprudence foisonnante, tant au plan interne qu'européen. Il se veut un ouvrage de référence à destination des praticiens, chercheurs et étudiants en droit des TIC.