Le droit de l'eau

Le droit de l'eau

« L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie. »

La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous.

Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur et des solutions qu'il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique.

À ce titre, il intéresse les élus locaux et les administrations, les professionnels et les particuliers, les associations, et plus généralement l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants).

Sont abordés successivement :

• l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte européen ;
• le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ;
• l'administration et la planification ;
• la police de l'eau ;
• les usages ;
• la gestion des risques et les inondations.

La quatrième édition de cet ouvrage intègre les réformes législatives et réglementaires récentes.

Elle est à jour des textes publiés au 1^er mars 2021.