La propriété intellectuelle en partage

La propriété intellectuelle en partage

Cet ouvrage constitue la publication des actes du colloque éponyme qui s'est tenu en 2019 à la Faculté de Droit de Montpellier pour le 30e anniversaire du Master « Droit de la propriété intellectuelle et TIC ».

Les contributions rassemblées ici proposent une étude panoramique des nouveaux modes de création et d'exploitation collaboratives. Reposant en effet sur une répartition différente de la valeur du patrimoine immatériel, les modes collaboratifs de création et d'exploitation des innovations mettent en tension les règles traditionnelles du droit de la propriété intellectuelle.

Bien que des règles d'appropriation et/ou de gestion collective aient été adoptées de longue date, le développement des créations intellectuelles « en mode agile » ou leur exploitation « en mode ouvert », qui s'inscrit grâce au numérique dans une dimension spatio-temporelle différente, nous conduit à observer de près l'évolution des nouvelles pratiques de gouvernance qui en permettent l'émergence et la valorisation, et peut-être à reconsidérer les règles de notre droit positif au regard de ces nouvelles lignes de partage.