Pluralisme et audiovisuel

BIBLIOTHÉQUE DE DROIT PUBLIC TOME 240

L'affirmation du pluralisme comme un principe juridique est liée à la construction d'un droit spécifique aux activités de communication audiovisuelle. Il contribue à son interprétation et à sa compréhension. Le principe de pluralisme participe à la légitimation du statut régissant les entreprises de communication audiovisuelle et du statut afférent au contenu qu'elles ont pour objet de diffuser. Permettant de caractériser un système de communication, il apparaît comme un principe fondateur du droit de la communication audiovisuelle et plus largement du droit de la communication. En effet, la reconnaissance en droit du principe de pluralisme par les dispositifs législatifs ayant trait à la liberté de communication et surtout par la jurisprudence constitutionnelle en liaison avec l'interprétation de cette liberté fondamentale, sous-tend la construction d'un droit de la communication tourné vers les destinataires du message. Le but essentiel de la communication audiovisuelle demeure le choix relatif au contenu éditorial mis à la disposition du public. Le pluralisme est avant tout la recherche de la qualité et de la diversité des programmes et se distingue de la notion de pluralité.

Ce livre examine le principe de pluralisme et le situe parmi d'autres notions avec lesquelles il entretient des rapports étroits, notamment celle de démocratie. Il permet d'apprécier et d'évaluer le rôle essentiel que joue le pluralisme dans le droit de la communication audiovisuelle.