La durée de la prestation : essai sur le temps dans l'obligation

Bibliothèque de droit privé

Tome 475

Par la notion de contrat à exécution successive, le temps est traditionnellement analysé comme une simple modalité d'exécution et, lorsque l'on parle de durée déterminée, on désigne en réalité les seules dates de naissance et d'extinction du contrat. Le temps « chronologique », qui délimite l'aliénation du débiteur, est donc seul appréhendé.

Il est pourtant une autre dimension du temps, présente dans de nombreux contrats : le temps que l'on peut dénommer « chronométrique », la quantité de temps nécessaire à la satisfaction du créancier. Les services, par exemple, se mesurent « à la durée », comme certaines marchandises au poids.

C'est cette dualité du temps dans l'obligation que l'on propose de saisir.

Pour cela, il convient de se tourner vers la face active de l'obligation : l'analyse porte alors sur le résultat promis au créancier, raison d'être de l'aliénation du débiteur. La notion de contrat à exécution successive peut être ainsi dépassée en distinguant le temps « dilatoire » et la durée « satisfactoire ». Alors que le premier retarde la satisfaction du créancier et peut être ramené au terme suspensif, la durée satisfactoire correspond à la quotité de la prestation, de la même manière que le nombre de choses sur lesquelles porte la vente.

Certes, des palliatifs à l'ignorance traditionnelle de la valeur satisfactoire de la durée ont été développés, tels que la théorie de la cause, l'interprétation du contrat, l'indivisibilité ou l'abus de droit. Les solutions retenues restent cependant bridées par le caractère hétérogène de la technique, qui emprunte tantôt à la formation, tantôt à l'exécution du contrat.

Afin de restaurer la cohérence et la prévisibilité des solutions, il est proposé d'appliquer les dispositifs gouvernant l'objet de l'obligation. Tout spécialement, les articles 1129, alinéa 2 et 1134, alinéa 1^er du Code civil, peuvent guider la construction d'un équilibre entre le coût du temps pour le débiteur et sa valeur pour le créancier.