Le contrat de prêt

Bibliothèque de droit privé

Tome 564

Parce qu'il comprend des figures fort disparates, le contrat de prêt est aujourd'hui difficilement réductible en un concept unique. L'opposition classique entre prêt à usage et prêt de consommation, ou le constat de son utilisation dans des domaines économiques très variés accentuent le sentiment de sa diversité. Pourtant, malgré ces apparences, l'unité du prêt peut être trouvée dans la recherche de la finalité poursuivie par les parties, le résultat concret auquel elles souhaitent parvenir.

Reléguant au second rang l'obligation de restitution et redonnant sa juste place au transfert de jouissance, l'étude définit le prêt comme le contrat qui accorde à l'emprunteur la jouissance temporaire et gratuite d'une chose. Simple altération de régime, cette jouissance ne se mue en propriété que pour tenir compte de la nature consomptible du bien.

Ainsi compris, le prêt se distingue des contrats qui soit - à l'image du dépôt - ne transfèrent pas la jouissance du bien, soit l'accordent moyennant contrepartie. Il s'oppose donc au bail, au sein duquel doit être rangé le mal nommé « prêt à intérêt » : ce prétendu prêt n'est autre qu'un bail de choses consomptibles qui ne dit pas son nom. Sans disqualification, le bail pourrait porter sur de tels biens, comme on l'admet déjà pour le prêt ou l'usufruit. Aussi cette analyse unitaire du prêt, toute entière articulée autour de la gratuité de l'opération, permet-elle de redonner à ce contrat sa cohérence et d'éclairer les pans obscurs de son régime.