Transmission d'entreprise : 2022-2023

Transmission d'entreprise

Un guide sur la transmission d'entreprise. Cet ouvrage aborde les étapes à suivre afin d'anticiper et d'optimiser la transmission. Quelles que soient la structure de l'entreprise et sa forme juridique, les chefs d'entreprise ou leurs conseils ont à portée de main toutes les informations pour choisir la technique de transmission la plus adaptée. Enfin, même lorsque la transmission à titre gratuit est subie, les héritiers disposent de moyens pour préserver la pérennité de l'entreprise : mandats, attribution préférentielle, location-gérance, pactes de famille.

Un guide pratique. Les différents outils et schémas de transmission sont analysés séparément et globalement dans un souci d'optimisation fiscale et patrimoniale.

Font notamment l'objet d'études particulières :

• Le démembrement de propriété.
• Les transmissions intergénérationnelles.
• La protection du conjoint survivant.
• Le pacte Dutreil et le holding patrimonial.
• Le calcul et le paiement des droits de mutation à titre gratuit.

Un guide pour tous. Experts-comptables, avocats, notaires, gestionnaires de patrimoine, dirigeants