Le renouveau des quasi-contrats

Le renouveau des quasi-contrats

Cet ouvrage - qui rassemble les contributions aux journées du colloque entre Strasbourg et Poitiers des 15 novembre 2024 et 23 janvier 2025 - prend pour objet d'analyse un sujet passionnant, mais globalement délaissé par les auteurs : les quasi-contrats.

Cette source d'obligations, largement revisitée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, subit en effet un certain désintérêt doctrinal - si l'on excepte, pour l'essentiel, l'importante thèse consacrée au sujet par Henri Vizioz (1912) et celles, plus récentes, de Roger Bout (1972) et Mélina Douchy (1999). Ce qui est sûr, c'est que la doctrine postérieure à l'ordonnance a peu saisi l'occasion offerte par celle-ci d'approfondir le sujet.

Les contributions publiées ici visent à combler ce vide doctrinal et correspondent à des sujets que la réforme du droit des obligations opérée en 2016 a délaissés. On peut espérer qu'elles dynamiseront la réflexion et inciteront d'autres chercheurs à se consacrer à un sujet qui apparaît finalement central en droit des obligations.