Les droits intellectuels en 2026 : défis et opportunités

Les droits intellectuels en 2026 : défis et opportunités

Notre époque est marquée par des évolutions technologiques majeures et des tendances sociétales de fond. Ainsi, pour ne prendre que quelques exemples, les outils numériques ne cessent de se diversifier et d'influencer nos pratiques, dans un contexte de digitalisation accrue. De manière plus saillante encore, l'intelligence artificielle s'est immiscée dans tous les pans de nos vies, qu'elle bouleverse en profondeur. Dans le même temps, la transition écologique s'impose comme un enjeu essentiel et structurant pour les sociétés contemporaines.

Les modes de création, de production, de diffusion et de promotion des produits et services s'en trouvent impactés et il revient aux juristes, praticiens et chercheurs d'y confronter et d'ajuster les cadres qui garantissent la protection et la valorisation de la créativité.

Cet ouvrage collectif propose une lecture transversale et prospective de certaines mutations majeures qui affectent aujourd'hui les droits de propriété intellectuelle et les règles garantissant leur protection. À travers une série de contributions approfondies et rigoureuses, les auteurs examinent différentes tendances économiques, sociétales et législatives qui influencent, voire bousculent, la propriété intellectuelle aujourd'hui :

• l'impact de l'intelligence artificielle sur la création, la protection et la titularité des oeuvres (Frédéric Lejeune et Maud Cock) ;
• la saisie-description dans un contexte de dématérialisation des éléments de preuve et de digitalisation croissante des activités des entreprises (Anya Murphy et Philippe Campolini) ;
• les nouveaux enjeux liés au marketing durable et aux « green claims » (Pierre-Yves Thoumsin et justine Avaux) ;
• l'économie circulaire et ses implications en droit des marques (Manon Verbeeren) ;
• l'accès aux données relatives aux noms de domaine, au regard notamment de la nouvelle directive SRI2 en matière de cybersécurité (Diégo Noesen) ;
• l'évolution de la jurisprudence concernant la notion d'originalité en droit d'auteur (Florence Margenat) ;
• le délicat équilibre entre la liberté d'expression et la protection des droits intellectuels (Nicolas Roland).

Les auteurs de ces différentes contributions appartiennent à la jeune génération des praticiens de la propriété intellectuelle. Avocats et juristes, ils partagent la même fraîcheur d'esprit et la volonté de rendre le droit accessible, sans jamais se départir de leur rigueur juridique.