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Le contenu contractuel, longtemps présent en filigrane, a gagné en visibilité avec la réforme du droit des obligations de 2016. Mais qui détermine réellement ce contenu ? Cette question, au coeur de l'ouvrage, dépasse une simple analyse technique du droit positif. En adoptant une approche théorique et méthodologique originale, l'étude explore la manière dont les concepts du contenu contractuel sont intégrés et façonnés au sein de la théorie générale du contrat - cette construction intellectuelle qui structure et rationalise le droit des contrats.
Cet ouvrage s'inscrit dans une réflexion plus large sur les grandes questions du droit des contrats, telles que l'équilibre entre liberté contractuelle et justice contractuelle, ou encore le rôle des parties et du juge dans la définition des obligations. Ces interrogations conduisent également à une analyse approfondie de la théorie des sources du droit. Pourquoi le droit souple, pourtant omniprésent dans les pratiques contractuelles modernes (comme les chartes éthiques ou les codes de conduite), reste-t-il absent de la théorie générale du contrat ? En questionnant cette exclusion, l'étude éclaire les limites et les potentialités de la doctrine contractuelle.
À travers l'observation des discours juridiques et l'analyse des constructions doctrinales, l'ouvrage propose une modélisation du contenu contractuel, offrant ainsi des clés pour comprendre et repenser cette notion centrale du droit des obligations.
Auteur :
Mathey, Nicolas
Mimoun, Dan
Richard, Guillaume (1984-....)
Date de parution : 15/05/2025
Éditeur : Mare & Martin
Collection :
Bibliothèque des thèses
Droit privé & sciences criminelles
Classification : Droit
(France Métropolitaine)
07400 Le Teil (Ardèche)
Carte bancaire
06 70 63 29 00
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