Droit du marché de l'art

Droit du marché de l'art

Cet ouvrage a pour ambition de présenter de manière synthétique et pratique le droit applicable au marché de l'art. Il se fixe pour ambition de fournir aux lecteurs les informations relatives à/aux :

• l'identification des acteurs du marché de l'art et à la compréhension de leur rôle ;
• la qualification juridique d'une oeuvre d'art ;
• la reconnaissance de l'authenticité d'une oeuvre d'art ou sa contestation ;
• droits des artistes sur leurs oeuvres et ceux de leurs ayants droit ;
• différents modes d'acquisition et de transmission d'une oeuvre d'art ainsi que leurs conséquences juridiques ;
• mécanismes de soutien à la création artistique et ceux de la défiscalisation ;
• l'exportation d'une oeuvre d'art ou d'un bien culturel ;
• l'arsenal juridique existant pour obtenir la restitution d'une oeuvre d'art.

Il est destiné aux étudiants en droit et dans les écoles d'art mais il peut être utile aussi à tous les professionnels du marché de l'art : juristes, avocats, compagnies d'assurances, collectionneurs, musées, fonds de dotation et fondations, associations culturelles, galeristes et courtiers, ainsi qu'à divers experts.