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L'abus dans le contrat : essai d'une théorie
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L'abus dans le contrat : essai d'une théorie

Bout, Roger (1939-2016) - Stoffel-Munck, Philippe (1968-....)
L'abus en tant que faute du contractant : nature de la faute constituée par l'abus, régime de l'abus par déloyauté. L'abus comme limite à la force obligatoire d'une clause : l'abus de la libert... lire la suite
Date de parution prévue : 17/05/2000
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L'abus en tant que faute du contractant : nature de la faute constituée par l'abus, régime de l'abus par déloyauté. L'abus comme limite à la force obligatoire d'une clause : l'abus de la liberté contractuelle ; l'abus d'une prérogative contractuelle.
9782275019550

Auteur : Bout, Roger (1939-2016)
Stoffel-Munck, Philippe (1968-....)

Date de parution : 17/05/2000

Éditeur : LGDJ

Collection : Bibliothèque de droit privé

Classification : Droit

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