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Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le code civil de 1804
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Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le code civil de 1804

Descamps, Olivier (1969-....) - Lefebvre-Teillard, Anne (1940-....)
L'histoire des origines du principe général de la responsabilité pour faute personnelle tel que le formule la codification de 1804, en tentant de mesurer l'influence du droit romano-canonique su... lire la suite
Date de parution prévue : 01/06/2005
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L'histoire des origines du principe général de la responsabilité pour faute personnelle tel que le formule la codification de 1804, en tentant de mesurer l'influence du droit romano-canonique sur le système français de responsabilité civile.
9782275026084

Auteur : Descamps, Olivier (1969-....)
Lefebvre-Teillard, Anne (1940-....)

Date de parution : 01/06/2005

Éditeur : LGDJ

Collection : Bibliothèque de droit privé

Classification : Droit

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