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Le bien industriel
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Le bien industriel

Revet, Thierry (1962-....) - Becquet, Samuel
L'auteur définit le droit du bien industriel, ou droit des valeurs nouvelles nées de l'industrie, à partir de la spécification, qui consiste à fabriquer une chose nouvelle à partir d'une autre, ... lire la suite
Date de parution prévue : 22/11/2005
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L'auteur définit le droit du bien industriel, ou droit des valeurs nouvelles nées de l'industrie, à partir de la spécification, qui consiste à fabriquer une chose nouvelle à partir d'une autre, qui préexiste. La présence de ce mécanisme au sein du Code civil démontre que, même dans un système dominé par la primauté terrienne, l'objet nouveau peut être attribué au fabricant, par la production.
9782275026961

Auteur : Becquet, Samuel
Revet, Thierry (1962-....)

Date de parution : 22/11/2005

Éditeur : LGDJ

Collection : Bibliothèque de droit privé

Classification : Droit

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