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La résolution du contrat pour inexécution
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La résolution du contrat pour inexécution

Leveneur, Laurent (1959-....) - Genicon, Thomas (1977-....)
Examen de la résolution du contrat pour inexécution éclairant son fonctionnement. L'étude permet de dresser les grandes lignes de ce mécanisme qui se définit par ses finalités, faisant de la rés... lire la suite
Date de parution prévue : 11/09/2007
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Examen de la résolution du contrat pour inexécution éclairant son fonctionnement. L'étude permet de dresser les grandes lignes de ce mécanisme qui se définit par ses finalités, faisant de la résolution une notion fonctionnelle. Elle rend compte de son utilisation, orientée à la correction de l'ensemble des troubles causés par l'inexécution, et de ses résultats.
9782275030135

Auteur : Genicon, Thomas (1977-....)
Leveneur, Laurent (1959-....)

Date de parution : 11/09/2007

Éditeur : LGDJ

Collection : Bibliothèque de droit privé

Classification : Droit