Droit de la propriété industrielle

Objectif droit

Cours

Droit de la propriété industrielle

La propriété industrielle, instrument majeur de l'économie de l'immatériel, dont les droits représentent des actifs considérables de l'entreprise, est un outil de création et d'innovation qui connaît une évolution spectaculaire sous l'influence du droit européen et de la mondialisation des échanges.

Le rayonnement de la propriété industrielle - qui a pour objet la protection et la valorisation des inventions, innovations et créations techniques, des signes distinctifs -, matière en pleine évolution, a su ces dernières décennies s'adapter aux diverses mutations technologiques.

Cet ouvrage a pour but de présenter de manière simple, structurée et concrète un panorama de ces évolutions. Il souhaite sensibiliser les étudiants au contexte économique actuel dans lequel s'insère cette discipline profondément ancrée dans la vie de l'entreprise. Des arrêts importants complètent l'étude de ces questions.

Cette nouvelle édition est à jour des modifications législatives et réglementaires récentes, notamment celles résultant du « Paquet marques » (règlement n° 2015/2424 et directive n° 2015/2436 du 16 décembre 2015).

Seront particulièrement intéressés les étudiants en master de droit, les étudiants scientifiques, ainsi que ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs.