L'auteur et l'artiste face à l'impôt : implications du nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins

Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1^er janvier 2008 d'un nouveau régime de taxation forfaitaire relativement avantageux.

Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. Cette protection légale n'est pas limitée à certaines professions ou à certaines catégories de personnes : l'écrivain, le journaliste, l'acteur, l'architecte, le sculpteur, l'avocat, le photographe, le présentateur d'une émission,... peuvent notamment en bénéficier.

La seconde partie de l'ouvrage est consacrée à l'impôt sur les revenus. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, le nouveau régime fiscal des droits d'auteurs et des droits voisins, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci.

Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T.V.A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.