La gestion du patrimoine immobilier privé : aspects civils et fiscaux

La gestion du patrimoine immobilier privé

Aspects civils et fiscaux

La propriété immobilière est, depuis longtemps, un investissement recherché. Pas seulement pour de pures raisons financières, mais aussi parce que devenir propriétaire renvoie, à tort ou à raison, une image d'aisance ou de confort familial. Une acquisition immobilière constitue, le plus souvent, la réalisation d'un but longtemps rêvé, sans pour autant que l'acquéreur mesure toujours clairement toutes les conséquences juridiques ou fiscales de l'accès à la propriété. L'immeuble est, pour bon nombre de familles, une des composantes importantes - parfois la plus importante - de leur patrimoine.

Quelles en sont les incidences concrètes pour le propriétaire ? Lors de l'achat, d'abord. Ensuite, dans le cadre de la détention et de la gestion de l'immeuble - occupation familiale, ou location pour se procurer un complément de revenus. Et enfin, lorsque sa transmission - vente, ou transfert intrafamilial - est envisagée.

À chacune de ces étapes se présentent des questions juridiques et fiscales auxquelles le présent ouvrage a pour objectif de répondre, même si, au niveau fiscal, les changements quasi permanents de législation rendent la situation instable dans des laps de temps très courts. Les législations civiles applicables - en ce compris les aspects pertinents de la réforme du droit des biens - sont également examinées.

Ces questions sont examinées de manière approfondie par les auteurs de cet ouvrage, tous spécialistes de la matière.

Il s'adresse donc à tous ceux - avocats, notaires ou autres conseillers patrimoniaux - qui sont amenés à assister leurs clients dans le cadre de la structuration de leur patrimoine.