Anthropologie juridique de la personne morale
search

Anthropologie juridique de la personne morale

Quievy, Jean-François (1980-....)
Appliquée à la société, une anthropologie juridique de la personne morale se donne pour objectif d'examiner la «complexion» juridique de ce sujet artificiel de droit. On y distingue deu... lire la suite
  • 38,55 €

Quantité

Vous êtes professionnels, vous souhaitez bénéficier de tarifs qui vous sont réservés ?
connecter vous ou créer vous un compte

Vous êtes professionnels, vous souhaitez bénéficier de tarifs qui vous sont réservés ? Connectez-vous ou créez vous un compte

Appliquée à la société, une anthropologie juridique de la personne morale se donne pour objectif d'examiner la «complexion» juridique de ce sujet artificiel de droit. On y distingue deux registres : l'avoir et l'être.

Quant à l'avoir, l'observation conduit à réfuter que la société soit propriétaire de l'actif social, et les associés réduits envers elle au rang de simples créanciers, de surcroît de dernier rang. La société a certes, sur les biens sociaux, tous les attributs de la propriété, mais le titre nu, la subpropriété, appartient aux associés, individuellement sur leur apport et indivisément sur le surplus.

Quant à l'être - ou la manière d'être -, la nature abstraite de la personne morale est incompatible avec le schéma de la représentation juridique des personnes physiques. Ne relevant ni du mandat, ni de la représentation légale, son mode d'action est d'un autre ordre : il procède de l'incarnation. La société s'incarne dans son dirigeant : elle c'est lui. Par cette fiction de personnification, tribut nécessaire d'une autre - la personnalisation fictive du groupe -, s'éclaire désormais le dédoublement juridique, en jurisprudence, de la personnalité de son dirigeant.

9782275034430
100000 Produits

Auteur : Quievy, Jean-François (1980-....)

Date de parution : 02/06/2009

Éditeur : LGDJ

Collection : Bibliothèque de droit privé

Classification : Droit