La négociation du contrat d'artiste : guide de la négociation du contrat d'enregistrement de phonogrammes

La négociation du contrat d'artiste

3^e édition

Guide pratique de la négociation du contrat d'enregistrement d'artiste-interprète : la production phonographique, le statut de l'artiste, la musique en ligne, les rémunérations et les droits voisins, etc.

Comprendre les enjeux d'un contrat, c'est gagner en pouvoir de négociation.

Conçu dès sa première édition comme un véritable outil didactique, ce guide, réactualisé en fonction des dernières législations et jurisprudences, aborde de manière exhaustive et pratique la question de la négociation des contrats d'enregistrement phonographique. Il éclaire des sujets complexes où s'entremêlent droit des contrats, droit du travail et droit de la propriété intellectuelle, pratiques professionnelles et décisions judiciaires.

L'auteur propose une lecture du cadre légal de ce type de contrat, puis analyse article par article un contrat « digest » qui permet d'aborder toutes les variantes qu'un artiste peut se voir proposer par un producteur ; il aborde également l'accord relatif à la garantie de rémunération minimale des artistes. Alternant commentaires, recommandations et jurisprudences sur chaque article, Jean-Marie Guilloux donne ainsi des clés pour mener une négociation équitable fondée sur une bonne compréhension des conséquences juridiques et économiques de chaque clause.

Cet ouvrage s'adresse en priorité aux artistes et à leur entourage professionnel, ainsi qu'à tous les acteurs de la musique qui souhaitent professionnaliser leurs pratiques et mieux travailler ensemble.