Open access et droit d'auteur

L'open access consiste à rendre accessible gratuitement les publications scientifiques et à faciliter leur exploitation, notamment à des fins de recherche. Dans de nombreux pays, des mesures ont été adoptées afin d'assurer le développement de cet accès libre aux articles scientifiques, spécialement lorsqu'ils résultent de recherches financées par des fonds publics. On prétend ainsi favoriser le partage des connaissances. Une telle évolution implique un bouleversement des rapports entre les auteurs de ces oeuvres et leurs éditeurs. Le droit d'auteur occupe donc une place centrale en la matière, les modalités de son exploitation déterminant la possibilité de diffuser l'oeuvre scientifique en open access.

Cet ouvrage se propose d'analyser les différentes formes d'open access mais aussi d'explorer les mesures mises en oeuvre dans plusieurs pays pour le promouvoir.

L'ouvrage intéresse les magistrats et les avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle, les bibliothécaires ainsi que les professeurs et leurs étudiants.