Les idées, libres de droits ? : réflexions sur la protection juridique du travail intellectuel

Les idées, libres de droit ?

Réflexions sur la protection juridique du travail intellectuel

Les idées sont « de libre parcours », dit l'adage attribué à Henri Desbois. Le droit d'auteur ne protège que la forme sous laquelle elles sont exprimées.

Faut-il pour autant « exclure » les idées de la protection et considérer qu'on ne saurait revendiquer de paternité sur les contenus d'idées ? Peut-on accepter que la reprise des idées par autrui soit toujours licite ?

Érudit et provocateur, cet essai remonte à l'origine historique et philosophique de ce dogme juridique et conteste l'exclusion de principe des idées de la protection au titre du droit d'auteur.

Aux juristes, prisonniers d'une argumentation qui les empêche bien souvent de reconnaître la dimension créative du travail intellectuel, il demande de mieux reconnaître et protéger la paternité des publications d'idées et de recherche.

Aux chercheurs et autres travailleurs intellectuels, il suggère une argumentation susceptible de mieux faire reconnaître l'originalité protégeable de leurs travaux.