Droit des obligations : notions et mécanismes en matière de responsabilité

Droit des obligations

Le droit des obligations conduit les juristes à se réinterroger constamment sur les rapports entre les principes, pour beaucoup puisés dans le Code civil, et les contraintes nouvelles de la pratique, qui poussent la jurisprudence à se dépasser sans cesse et à innover, grâce aussi aux réflexions de la doctrine.

Les auteurs ont choisi de traiter de questions de droit des obligations en rapport avec quelques mécanismes et notions essentiels de la responsabilité, tant contractuelle qu'extracontractuelle.

Ainsi, sont examinés trois sujets qui touchent à l'une et à l'autre responsabilités, et qui sont parfois des points de passerelle de l'une vers l'autre, mais en étant ancrés dans des raisonnements de droit des obligations, à savoir :

• Les notions de dommage et de lien causal, dans certains de leurs développements récents, par Paul Alain Foriers ;
• La théorie de la tierce complicité, et ses aspects pratiques, analysée par Jean-François Romain ;
• Responsabilité contractuelle et autres remèdes à l'inexécution, par Jean-François Germain.

UB³ est un cycle de 6 conférences par année, organisé par le barreau de Bruxelles et les facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et de l'Université Saint-Louis-Bruxelles.