La preuve en droit extrapatrimonial de la famille : 2008

Préface de Pierre Murat

Le sujet partait d'une interrogation : que reste-t-il d'un prétendu particularisme de la preuve en droit de la famille ? Intuitivement, le juriste qui pratique cette branche du droit perçoit confusément que les contraintes légales, les interdictions, ont reculé au profit d'une liberté de la preuve plus grande au fil des réformes de ces dernières années. Mais ce recul ne s'accompagne-t-il pas parallèlement d'exigences plus subtiles qui empêchent de penser que le régime de la preuve en droit de la famille serait pour autant purement et simplement en passe de rentrer dans le cadre de la théorie générale de la preuve ? [...]

Au terme d'une étude riche qui scrute les deux versants complémentaires en matière de preuve - la preuve, objet de droit et la preuve, source de droits - Mademoiselle Vial conclut que, contrairement aux prévisions parfois avancées, le particularisme de la preuve en droit de la famille perdure malgré les fortes mutations connues en droit de la famille. S'interrogeant sur l'avenir à la lumière des problèmes apparus ces dernières années dans le droit contemporain, l'auteur se demande si une des principales difficultés auxquelles nos systèmes se trouveront soumis ne consistera pas dans le conflit de plus en plus ouvert entre le respect de la vie privée, mis en cause par des investigations toujours plus intrusives, et le droit à la preuve. D'expérience, on sent bien alors qu'une partie des solutions pourraient nous venir des Droits de l'homme...

Ce travail savamment documenté, solidement construit et agréablement rédigé constitue sur le sujet un ouvrage de référence qui méritait sans aucun doute une large diffusion.