Droit des relations individuelles du travail : les différents contrats de travail : formation, exécution, rupture

Le droit des relations individuelles du travail renvoie à l'étude des différents contrats de travail, de leur formation (Partie 1) à leur rupture (Partie 3), en passant par l'examen des conditions d'emploi (Partie 2). Il est inscrit au programme du 1^er semestre de la 3^e année de licence.

On trouvera dans cet ouvrage tous les éléments (connaissances, vocabulaire, méthodes) qui permettront aux étudiants et à tous ceux qui sont concernés par la matière - en particulier les juristes et les syndicalistes - de comprendre ses fondements et ses logiques.

L'accent a été mis sur la clarté de la présentation du cours. Classique et simple, le plan permet à tout moment au lecteur de mesurer sa progression. Le texte s'accompagne lui-même de références jurisprudentielles et doctrinales qui invitent le lecteur à poursuivre sa recherche. Les questions de méthode font enfin l'objet d'exercices pratiques - cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation.

Le public

- Étudiants en licence et master de droit, d'économie, de gestion et d'AES

- Étudiants des écoles de commerce

- Étudiants de filières professionnalisées (Licence professionnelle, DUT, IAE, formation professionnelle...)

- Candidats à l'examen d'entrée au CRFPA (Centre régional de formation à la profession d'avocat)

- Praticiens et syndicalistes

Le sommaire

· Présentation historique: sources du Droit et répartition du contentieux du travail

· Les différents contrats de travail

- Contrat à durée indéterminée de droit commun: notion de subordination, différentes clauses, recrutement, période d'essai

- Contrats atypiques: contrats précaires, contrats aidés, contrats à temps choisi, contrats avec mise à disposition

· L'exécution des contrats de travail

- Réglementation du travail: temps de travail, salaire, hygiène et sécurité

- Pouvoirs patronaux

- Loyauté

- Suspension des contrats

- Maintien des contrats en cas de transfert d'entreprise

· La rupture des contrats de travail

- Licenciement pour motif personnel

- Licenciement pour motif économique

- Transaction, démission, résiliation conventionnelle, mise à la retraite, départ à la retraite