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Le plan en droit privé
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Le plan en droit privé

Neuvile, Sébastien
Une réflexion d'ensemble sur ce concept, moins connu qu'en droit public afin de déceler la trame commune au sein du foisonnement des plans ressortissants au droit privé : plans de redressement, ... lire la suite
Date de parution prévue : 20/04/1998
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Une réflexion d'ensemble sur ce concept, moins connu qu'en droit public afin de déceler la trame commune au sein du foisonnement des plans ressortissants au droit privé : plans de redressement, plans sociaux, plans d'épargne ou de sécurité, plans de formation, de transmission, de financement ou d'amortissement, plans pour l'égalité professionnelle.
9782275017013

Auteur : Neuvile, Sébastien

Date de parution : 20/04/1998

Éditeur : LGDJ

Collection : Bibliothèque de droit privé

Classification : Droit

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