Les conflits d'intérêts : définir, gérer, sanctionner

Les conflits d'intérêts

Les conflits d'intérêts sont à la mode. Ils font même, pour certains d'entre eux, la une des journaux. C'est ainsi que ces dernières années se sont succédées les « affaires » Woerth, Pérol, du Médiator, ou de l'arbitrage du Crédit lyonnais.

Dans les facultés de droit, le thème des conflits d'intérêts s'est également imposé à propos de questions plus classiques relevant des droits civil, administratif, constitutionnel, pénal, processuel, de la santé, telles les obligations du mandataire, du chef d'entreprise ou de l'arbitre, l'expertise en santé, les obligations des fonctionnaires ou des parlementaires. Il touche, de même, nombre de professionnels du droit, avocats, magistrats (judiciaires, administratifs ou financiers), notaires, arbitres.

Le présent ouvrage se veut transversal et synthétique, instrument de compréhension et de questionnement d'une problématique non encore stabilisée. Il peut en outre constituer un apport et un outil utile pour la pratique, cherchant à la faire bénéficier des enrichissements réciproques de réflexions élaborées dans différents champs du droit.

Dans cette perspective, la problématique des conflits d'intérêts peut aujourd'hui se décliner en trois questions, donnant chacune lieu à débats, et constituant ainsi les parties de l'ouvrage : définir, gérer, sanctionner.