La présidence du Conseil d'Etat républicain
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La présidence du Conseil d'Etat républicain

Gonod, Pascale (1961-....)
La présidence du Conseil d'État républicain Pascale GonodAvant-propos de Renaud Denoix de Saint Marc Alors qu'il est fréquent de voir souligné le ròle personnel joué par certain... lire la suite
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La présidence du Conseil d'État républicain

Pascale Gonod

Avant-propos de Renaud Denoix de Saint Marc

Alors qu'il est fréquent de voir souligné le ròle personnel joué par certains vice-présidents du Conseil d'État dans l'évolution de la jurisprudence ou dans les réformes du Conseil d'État, il n'existait pas d'étude d'ensemble de la fonction présidentielle, pas plus qu'une analyse des conditions qui auraient pu rendre possible l'influence des hommes que le pouvoir politique a nommé à la tête de l'institution sur son devenir. Le présent ouvrage se propose d'apporter un éclairage sur ces questions. Une étude de la présidence du Conseil d'État républicain, nourrie de l'exploitation des archives et des témoignages des membres du Conseil, est suivie de la reproduction de discours, inédits, prononcés lors de l'installation des vice-présidents du Conseil depuis 1872.

Professeur de droit public à l'Université de Paris XI, Pascale Gonod est associée au Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative.

9782247060788
100000 Produits

Auteur : Gonod, Pascale (1961-....)

Date de parution : 10/03/2005

Éditeur : Dalloz

Collection : Thèmes et commentaires, Cour de cassation : histoire et patrimoine

Classification : Droit