La sortie de l'état d'urgence

La sortie de l'état d'urgence

Comment sortir de l'état d'urgence ? Cette question s'est posée de manière récurrente tout au long de sa mise en oeuvre à la suite des attentats terroristes survenus à Paris le 13 novembre 2015. L'application pendant près de deux ans de la loi du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence n'a cessé d'interpeller tant elle entre en contradiction avec la nature temporaire inhérente à tout état d'exception. Quelles raisons expliquent que sa levée, maintes fois envisagée mais si souvent repoussée, n'ait pu aboutir que le 1^er novembre 2017 ? Comment appréhender la nécessité de sortir de l'état d'urgence ? Comment envisager, sur le plan théorique et pratique, les modalités de sa levée ? Ce sont précisément à ces interrogations que le présent ouvrage entend apporter des éclairages. À l'appui d'une pluralité de regards - institutionnel, juridictionnel, universitaire -, il s'agit in fine d'examiner la question de savoir si la sortie de l'état d'urgence peut véritablement aboutir, en ces temps troublés, à la fin de l'état d'urgence et, au-delà, de s'interroger sur les moyens appropriés pour lutter contre le terrorisme dans un État de droit.

Actes du colloque du 10 octobre 2017 organisé à Bordeaux par le Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'État (CERCCLE) et publiés avec le concours du CERCCLE et de l'Université de Bordeaux