Les grandes notions de la responsabilité civile à l'aune des mutations environnementales

Les grandes notions de la responsabilité civile à l'aune des mutations environnementales

Les grandes notions de la responsabilité civile, ses conditions et ses fonctions se trouvent bousculées par la complexité et l'originalité des risques et dommages écologiques et climatiques.

Au-delà de la reconnaissance d'un préjudice spécial à l'article 1247 du Code civil issu de la loi « pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages » du 8 août 2016, ainsi que de son régime propre de « réparation », l'ouvrage explore les voies d'évolutions nécessaires pour répondre aux interrogations soulevées par les changements à saisir, notamment en matière de faits générateurs, de relecture de la causalité et d'adaptation des mesures à disposition du juge pour tendre à davantage d'efficacité.

Il réunit les contributions issues du cycle de conférences qui s'est tenu sur ces sujets à la Cour de cassation durant les années 2022-2023, contributions de juristes français, mais également de spécialistes d'épidémiologie et de biodiversité, ou encore de juristes étrangers aux fins de comparaison.