La voiture et le droit : aspects de droit pénal, social, commercial et fiscal

La voiture et le droit

Aspects de droit pénal, social, commercial et fiscal

L'automobile est devenue un véhicule Incontournable de notre civilisation moderne. Plus qu'un moyen de transport, elle a pu symboliser un outil de liberté individuelle, un marqueur social, une rémunération, etc. Elle est donc au coeur du quotidien d'un grand nombre de personnes.

Aujourd'hui, la multiplication des automobiles est devenue un véritable défi pour nos sociétés. Son développement a généré d'importantes difficultés, que ce soit au niveau de la sécurité routière, au niveau écologique ou au niveau de la mobilité.

La volonté du Bulletin Juridique & Social a donc été de consacrer cet ouvrage à certains aspects juridiques de l'utilisation de la voiture.

Dans l'optique de l'interdisciplinarité du Bulletin seront notamment développés des sujets :

• de droit pénal (car-jacking, déchéance du droit de conduire, usage d'un véhicule pour commettre une infraction, etc.) ;
• de droit social (responsabilités civile et pénale des travailleurs et employeurs, aspects rémunératoires, car policy, etc.) ;
• de droit commercial (financement et vente) ;
• de droit fiscal (fiscalité des avantages en nature, budget mobilité, etc.) ; et
• de droit de l'énergie (l'intégration des véhicules électriques dans le marché de l'électricité).