Associations et droit public

Associations et droit public

Cet ouvrage est le recueil des actes du premier colloque annuel de l'Équipe de droit public de Lyon (EDPL) qui a été organisé à l'Université Jean Moulin Lyon 3 les 11 et 12 janvier 2024 et qui portait sur les « Associations et le droit public ». Les rapports pour le moins tortueux qui lient les associations au droit public, et que l'actualité n'a de cesse de souligner, ont été analysés en trois temps. Le premier, panoramique, a consisté à prendre le pouls des liens qu'entretiennent les associations avec les pouvoirs publics à travers des analyses disciplinaires de droit des libertés fondamentales, de droit administratif, de droit constitutionnel et de droit fiscal. Le deuxième temps a plus précisément porté sur les liens réciproques entre les associations et l'action publique : les premières étant parfois au service de la seconde, des prérogatives juridiques, autant que des facilités financières et patrimoniales, leur sont accordées. Le dernier temps a été consacré à l'ambivalence des rapports qu'entretiennent les associations avec la décision publique : elles participent de différentes manières à sa fabrication, mais aussi à son annihilation, certaines venant les contester, notamment auprès des juges.