Recherche sur la transparence en droit des finances publiques

Bibliothèque finances publiques et fiscalité

Tome 78

L'évidence d'un mot cache parfois la complexité de ses usages, comme la complexité des usages obscurcit souvent la simplicité d'un terme. Or, à « l'âge de la transparence » et de sa banalisation, ce mot reste un terme à découvrir. C'est ce que cet ouvrage s'est proposé de faire, en tentant de déceler les significations que le mot transparence recouvre et les relations qu'il entretient avec la construction sociale qu'est le droit, et particulièrement avec le droit des finances publiques.

Depuis fort longtemps, dans la discipline des finances publiques, de nombreux auteurs ont évoqué la transparence comme une exigence démocratique qui répondrait au souci d'assurer le respect du consentement de l'impôt, pierre angulaire de l'élaboration d'un droit budgétaire et d'essor du parlementarisme. Si la centralité de la transparence dans le droit public financier est couramment admise, peu de travaux ont traité de la relation qui lie cette notion à la matière. C'est ce que tente l'auteur qui, ligne après ligne, s'attache, dans le respect d'une méthode conceptuelle, à analyser le caractère premier de la transparence dans le droit des finances publiques. Appréciant le caractère instituant de la transparence, c'est-à-dire sa capacité à établir et structurer le droit public financier, l'auteur analyse le caractère institué de la transparence par et pour le droit public financier, trouvant les fondements de son émergence et de son développement dans les fins poursuivies par cette matière : l'exercice du pouvoir financier. La transparence des finances publiques est ainsi abordée comme un objet de savoir inscrit au coeur de la dévolution et de la répartition du pouvoir financier, ce qui confère son dynamisme et son caractère évolutif à la discipline.