Nettoyer (les locaux de) l'administration : réflexions sur le ménage de l'Etat et celles (et ceux) qui le font

Nettoyer (les locaux de) l'administration

Réflexions sur le ménage de l'État et celles - et ceux - qui le font

L'activité de nettoyage est un angle mort des études sur l'administration, à tout le moins dans le champ du droit administratif. Ce désintérêt doctrinal n'est pas spécifique. Il s'explique sans doute par le peu de considération accordée, en général, à l'entretien courant et, malheureusement, à celles - et ceux - qui l'assurent. Souvent perçu - et partant qualifié juridiquement - comme accessoire, annexe, un simple besoin, une opération ancillaire prise en charge par le « petit personnel d'exécution » (pour reprendre les termes utilisés par le commissaire du gouvernement Chardeau, à l'occasion de ses conclusions sur les fameuses décisions Affortit et Vingtain du 4 juin 1954), le nettoyage fait partie des activités dont la gestion est presque systématiquement confiée à des personnes privées.

L'actualité ne manque pourtant pas d'exemples permettant de se convaincre de l'importance de cette fonction. Il n'est que de penser à la multiplication des protocoles sanitaires dans les différents locaux des services publics à l'occasion de la récente crise sanitaire. Plus fondamentalement, le contentieux lié à l'activité de nettoyage est abondant et a contribué, en interrogeant tant les contours que la consistance même de ce qu'est une activité administrative, à l'édification de certains pans du droit administratif.

Cet ouvrage entend replacer le nettoyage au coeur de la matière administrative afin de scruter, sous un éclairage nouveau - empruntant aux lumières d'autres disciplines - les frontières de son droit, sans occulter sa part d'ombre.