Publicité et étiquetage des denrées alimentaires

Publicité et étiquetage des denrées alimentaires

À la faveur des crises traversées ces dernières années, le droit alimentaire a subi de profondes évolutions marquées par un souci constant de protection et d'information du consommateur. Ces objectifs ont conduit à l'adoption de nombreuses règles en matière de traçabilité, d'hygiène, de fabrication mais également en matière de publicité et d'étiquetage des denrées alimentaires. À une époque où les attentes du consommateur sont nombreuses en matière d'information portant sur les denrées alimentaires, la réglementation est toutefois particulièrement complexe, compte tenu notamment de la multitude de règles applicables, de leur enchevêtrement fréquent, de la diversité des aliments et de leurs frontières parfois ténues avec le domaine des médicaments. Cette réglementation complexe se double de contraintes lourdes imposées par le législateur aux opérateurs concernant les mentions obligatoires devant figurer sur l'étiquette des produits alimentaires. Ces contraintes limitent fortement la possibilité pour les opérateurs d'assurer la publicité de leurs produits. Dans ce contexte délicat, l'ouvrage propose une présentation méthodique des nombreuses règles applicables, tant en droit belge qu'européen, qu'elles soient générales ou qu'elles concernent une catégorie particulière de denrée alimentaire. Un outil indispensable pour s'assurer du respect de la réglementation lorsqu'un produit alimentaire est mis sur le marché.