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Droit fiscal luxembourgeois
Par la diversité des sujets abordés, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre législation fiscale y est décrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de façon critique, des réformes nécessaires pour assurer l'attractivité du Luxembourg. Le régime mère-fille est analysé sous plusieurs angles, notamment avec une étude sur les gains et pertes de change. Des problèmes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et sociétés financières ou l'intégration fiscale, sont discutés. Les questions de procédure ne sont pas négligées, de même qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la législation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les sociétés de personnes et la fiducie. Une place de choix revient à la fiscalité indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire.
Publié à l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duché, témoigne de l'intérêt général porté à la matière fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du développement futur de l'économie en général et de la place financière en particulier.
Date de parution : 01/07/2008
Éditeur : Bruylant
Classification : Droit
(France Métropolitaine)
07400 Le Teil (Ardèche)
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