La différenciation entre les Etats membres de l'Union européenne

La différenciation entre les États membres de l'Union européenne

Issu d'une thèse de doctorat soutenue à Strasbourg en décembre 2018, le présent ouvrage traite d'une problématique récurrente majeure dans l'histoire de l'intégration européenne : la différenciation entre les États membres de l'Union européenne.

Il se justifie, d'une part, par les évolutions récentes dans la pratique, comme les premières coopérations renforcées, les réformes de la gouvernance de la zone euro ou encore la transition du statut du Royaume-Uni d'un État membre bénéficiaire des régimes dérogatoires à un État tiers à l'Union.

D'autre part, si la différenciation a déjà fait l'objet de plusieurs écrits d'ordre sectoriel, cet ouvrage l'aborde de manière plus conceptuelle et transversale afin de confronter la différenciation aux fondements du projet intégratif européen.

Au terme d'une analyse de droit positif, éclairée d'apports théoriques tirés du droit constitutionnel et de la science politique, l'ouvrage met en avant le facteur de relativisation de l'homogénéité du statut d'État membre de l'Union venant de la différentiation, sans conduire à un éclatement de cette catégorie juridique, ni altérer le système institutionnel et juridique de l'Union européenne, même si, ce dernier a dû faire l'objet de nombreuses adaptations.