Les arbres à Bruxelles : analyse juridique et regards techniques

D'origines anciennes avec les dispositions des Codes rural et forestier, les réglementations liées aux arbres et plantations évoluent de manière importante depuis plusieurs décennies selon les attentes sociétales. Alors que les arbres sont bien plus que des éléments paysagers caractéristiques d'aménagements urbains, le niveau de protection qui leur est accordé témoigne des services écosystémiques procurés, tels que la protection des sols, l'accueil de la biodiversité ou encore l'épuration de l'air. Parfois source de conflit entre voisins, les arbres restent des êtres vivants qui grandissent, présentent des faiblesses sanitaires, se développent naturellement en collectifs denses... autant de spécificités que les règles urbanistiques pourraient intégrer, d'autant plus dans le cadre de conditions de croissance - dont climatiques - changeantes.

Cinq chapitres détaillent respectivement (i) les servitudes légales de plantations, partant du Code rural jusqu'aux nouvelles dispositions du Code civil, (ii) les troubles de voisinage induits par la présence des arbres en milieu urbain, (iii) les relations civiles applicables aux plantations, (iv) les dispositions intéressant les arbres dans la réglementation urbanistique, avec un regard spécifique sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale, et enfin (v) le droit de l'environnement en ce compris ses aspects pénaux (sanctions en cas d'atteintes portées aux arbres).

Tout au long de l'ouvrage, le lecteur trouvera des encadrés « juridico-techniques » (regards croisés entre le juriste et le technicien de l'arbre) dans lesquels figurent des suggestions d'amélioration du corpus juridique existant, mais également des considérations pratiques présentant entre autres les concepts de base d'écologie forestière facilitant ainsi la compréhension des mécanismes naturels associés aux arbres. Vu la considération sociétale croissante pour les services écosystémiques rendus par les arbres (d'autant plus pour une ville aussi verte que Bruxelles) et aux fins d'améliorer la résilience des territoires, il est plus que jamais temps de faire dialoguer droit et écologie.