L'espionnage dans le droit international

L'espionnage dans le droit international

Paradoxe juridique à la limite de la schizophrénie, l'espionnage entre États n'en reste pas moins une activité universelle. L'espion flirte sans cesse avec l'illégalité : romans et films à succès l'ont bien compris. Son activité est illicite mais conduite à l'instigation des gouvernements : voilà toute la complexité et l'ambiguïté de l'espionnage.

Devant ce dilemme, le droit international éprouve des difficultés à trancher. Il s'abstient d'interdire expressément le recueil clandestin de données confidentielles par les services de renseignements de ces mêmes gouvernements qui n'hésiteront pas à sanctionner tout agent capturé. C'est donc bien à ses risques et périls que l'espion effectue sa mission.

Pour tenter de mieux saisir ce phénomène paradoxal des relations interétatiques, le droit des conflits armés ouvre une première piste sous la forme d'un « espionnage réglé », unique en son genre. En temps de paix, la souveraineté des États est la pierre angulaire de toute réflexion sur le renseignement : en apparence, ce dernier porte systématiquement atteinte à l'intégrité territoriale de l'État espionné, sauf, pourtant, quand il est commis à partir des espaces internationaux. Enfin, le statut ambivalent de l'espionnage atteint peut-être son paroxysme à l'aune du droit diplomatique, lequel nous en apprend beaucoup à l'occasion des expulsions récurrentes de diplomates s'étant livrés à des activités non conformes à leur statut.

Dans cet ouvrage qui fait le tour de la question, l'auteur parsème son état des lieux d'exemples dont les échos ont pu nous parvenir dans les médias, et nous éclaire sur la relation complexe entre droit et espionnage.