Impôt des non-résidents personnes physiques

Impôt des non-résidents personnes physiques

L'impôt des non-résidents constitue, au sein de l'architecture du Code des impôts sur les revenus 1992, la quatrième catégorie d'impôt sur les revenus.

L'impôt des non-résidents détermine les revenus de source belge qui sont imposables en Belgique dans le chef de trois groupes de contribuables non-résidents : les personnes physiques, les sociétés et tes personnes morales.

Le présent ouvrage entend commenter les dispositions du Code des impôts sur les revenus 1992 qui régissent les revenus de source belge perçus par les personnes physiques non-résidentes et qui sont imposables. Dans ce cadre, une attention particulière sera portée au régime spécial de taxation des cadres étrangers.

L'impôt des non-résidents ayant une vocation internationale, il ne peut être étudié indépendamment du droit international fiscal et des conventions préventives de la double imposition applicables. Le présent ouvrage commentera brièvement les implications qu'ont ces conventions sur l'application des dispositions du Code concernées.

Les aspects théoriques de la matière seront exposés en suivant la chronologie du Code, sans omettre d'en commenter les aspects pratiques.

Un second volume sera consacré à l'impôt des non-résidents applicable aux sociétés, aux personnes morales et aux entités hybrides.