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Défenseur des droits
En 2016, le Défenseur des droits a conduit une enquête de grande envergure en population générale intitulée « Accès aux droits », sous la responsabilité scientifique de Nathalie Bajos, alors directrice de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits.
Cette enquête répond à la nécessité d'établir un état des lieux des situations relevant des différents domaines de compétence du Défenseur des droits : les discriminations, les droits de l'enfant, la déontologie des forces de sécurité, les relations entre les services publics et leurs usagers. Elle a recueilli, auprès des personnes, leurs opinions sur les atteintes aux droits et leur connaissance des recours possibles ; enfin, elle les a interrogées sur leurs expériences propres, en qualité de témoins et/ou de victimes de telles situations et les recours au droit mobilisés (ou non).
Ce deuxième tome rassemble les travaux qui ont été réalisés dès 2017 à partir de cette enquête par les équipes du Défenseur des droits. Il donne à voir, de façon descriptive, les résultats marquants de l'enquête, pour chacun des différents champs de compétence du Défenseur des droits. Il contribue à identifier les publics auxquels il est nécessaire de s'adresser pour favoriser le recours effectif aux droits.
Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des acteurs concernés par les champs de compétences de l'institution et à toutes les personnes souhaitant disposer d'un état des lieux rigoureux sur les inégalités d'accès aux droits et les discriminations en France.
Auteur : France. Défenseur des droits
Date de parution : 18/02/2020
Éditeur : La Documentation française
Classification : Droit
Série : Inégalités d'accès aux droits et discriminations en France
(France Métropolitaine)
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