Responsabiliser pour transformer : des déchets aux mines urbaines

Quelle forme de responsabilité collective pour répondre à la problématique des déchets ? Quels principes et logiques d'organisation et de régulation ?

La gestion des déchets fait partie des urgences environnementales apparues à la fin du XX^e siècle. Aujourd'hui, avec l'engouement suscité par l'économie circulaire, le déchet n'est plus cantonné à son caractère polluant mais est devenu une ressource de matière pouvant contribuer à diminuer la pression sur les ressources naturelles. On parle de mine urbaine pour évoquer les métaux contenus dans les déchets d'équipements électriques et électroniques des territoires.

En Europe, la gestion des déchets repose sur le principe de Responsabilité Élargie du Producteur (REP). Ce principe oblige les producteurs à prendre en charge la fin de vie des produits qu'ils ont mis sur le marché. Alors qu'à l'origine le principe se rapportait à une responsabilité individuelle, ce sont davantage des modèles collectifs qui ont été mis en oeuvre en Europe afin de bénéficier d'économies d'échelle.

En France, la responsabilité collective va au-delà d'un simple enjeu de mutualisation ayant suscité une gouvernance basée sur la concertation et l'implication d'un ensemble de parties prenantes. Cette approche fait écho au modèle de gouvernance des ressources communes étudié par le prix Nobel en économie Elinor Ostrom.

La REP donnant lieu à un dispositif de politique publique original, cet ouvrage propose d'en étudier le potentiel et d'en théoriser les principes. L'étude complémentaire d'autres modèles en Europe, davantage tournés vers une conception individuelle de la REP, permet de mieux appréhender l'enjeu d'articulation entre responsabilités individuelle et collective.