Assainissement non collectif : les nouvelles règles de l'ANC

La nouvelle réglementation applicable aux installations d'assainissement non collectif (ANC) durcit considérablement les exigences normatives et les critères d'évaluation de conformité. Elle confirme les responsabilités des acteurs de la filière, fixe les objectifs et permet le développement de nouvelles techniques d'épuration.

Ce mémento fournit des informations concrètes sur le dispositif réglementaire de l'ANC ainsi que sur l'ensemble des éléments techniques, administratifs et financiers indispensables à la création d'un SPANC. Enrichi de nombreuses recommandations, il détaille les dispositions techniques de mise en oeuvre, d'entretien et d'exploitation des différentes installations. La réglementation imposant une obligation de résultat, ce livre précise chacun des critères d'évaluation des filières visées par la norme XP DTU 64.1 ou entrant dans une procédure d'agrément ministériel.

En annexe, des tableaux synthétisent l'ensemble des caractéristiques techniques des matériaux et produits, et listent les points de contrôle réglementaires de toutes les filières d'assainissement autorisées.

Ce mémento illustré au format pratique, facile à transporter et à consulter, est l'outil de travail indispensable pour toute personne, spécialiste ou non, concernée par un système ANC : entrepreneur, architecte, maître d'oeuvre, ingénieur territorial et de bureau d'études. Il est également destiné aux contrôleurs et responsables de SPANC ou aux représentants de collectivités, lotisseurs, techniciens, particuliers.