L'égalité en matière pénale

Bibliothèque des sciences criminelles

Cette étude s'attache à examiner le caractère égalitaire du droit pénal, de fond comme de forme. L'ouvrage s'ouvre sur une introduction dans laquelle il est démontré que l'égalité, en droit, ne se confond pas avec l'identité mathématique. Elle ne consiste pas à traiter toutes choses également, mais à traiter également toutes choses égales. Autrement dit, l'égalité commande d'appliquer un régime juridique identique aux situations identiques, mais aussi d'appliquer des règles différentes aux personnes se trouvant dans des situations différentes. En partant de cette définition de l'égalité, il apparaît que l'égalité est, en matière pénale, tantôt recherchée, et tantôt repoussée.

La recherche de l'égalité se manifeste par l'adaptation toujours plus grande de la règle pénale à l'extrême variété des situations concrètes. Tel est le paradoxe apparent de l'égalité qui, loin d'imposer l'uniformité, suppose au contraire la diversification du droit. L'égalité est réalisée par la loi, qui ne cesse de se différencier, mais elle est aussi promue par l'autorité judiciaire, qui adapte ses décisions au particularisme de chaque dossier.

La résistance à l'égalité, recouvre deux réalités. D'abord, l'égalité est violée par des textes qui opèrent des distinctions entre des situations identiques. L'égalité s'oppose à l'excès de différenciation, c'est-à-dire au singularisme. Ensuite, l'égalité est bafouée par des dispositions qui traitent de façon identique des situations différentes, confondant ainsi l'égalité véritable avec l'égalitarisme.